Vent de Raison
Vent de Raison

ACTUALITE

Régionale
1 janvier 2011
Feuille de route du secteur des énergies renouvelables

 

A la demande de la Région wallonne, EDORA, la fédération de l’Energie d’Origine Renouvelable et  Alternative, a développé une feuille de route indiquant le potentiel réalisable de consommation renouvelable en Wallonie d’ici à 2020. De plus, EDORA propose différentes mesures politiques
qu’elle trouve nécessaire afin que la Région puisse atteindre cet objectif.

Lire l'article
>>pdfEDORA Repapwallon

 

   
Economique
1 septembre 2010
Eolien: quelle est la répartition des coûts entre les différents postes d’un projet?

L’éolien a le vent en poupe et certaines communes souhaiteraient s’investir dans un projet éolien sur leur territoire. Mais quel en est vraiment le coût ? La présente contribution a pour objet de fournir des informations sur la structure du coût d’un projet éolien.

Lire l'article sur uvcw.be
>>quelle est la répartition des coûts entre les différents postes d’un projet

   

Catégories

Décrets et Arrêtés
13 février 2006
Loi relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement et à la participation du public dans l'élaboration des plans et des programmes relatifs à l'environnement.

CHAPITRE Ier. - Dispositions générales et définitions.
Art. 1-5

CHAPITRE II. - Champ d'application.
Art. 6-8

CHAPITRE III. - Rapport sur les incidences environnementales et évaluation des effets transfrontières des plans et programmes réputés avoir des incidences notables sur l'environnement.
Art. 9-13

CHAPITRE IV. - Consultation du public lors de la procédure d'élaboration, de modification et de réexamen des plans et programmes soumis à évaluation des incidences sur l'environnement et des plans et programmes relatifs à l'environnement.
Art. 14

CHAPITRE V. - Décision et suivi.
Art. 15-17

CHAPITRE VI. - Dispositions finales.
Art. 18-22

ANNEXES.
Art. N1-N2

>>http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi