Belgique
1 octobre 2011
CWAPE : prévisions des prix de l'électricité en 2020
ACTUALITE
Régionale
1 janvier 2011
Feuille de route du secteur des énergies renouvelables
A la demande de la Région wallonne, EDORA, la fédération de l’Energie d’Origine Renouvelable et Alternative, a développé une feuille de route indiquant le potentiel réalisable de consommation renouvelable en Wallonie d’ici à 2020. De plus, EDORA propose différentes mesures politiques
qu’elle trouve nécessaire afin que la Région puisse atteindre cet objectif.
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EDORA Repapwallon
Economique
1 septembre 2010
Eolien: quelle est la répartition des coûts entre les différents postes d’un projet?
L’éolien a le vent en poupe et certaines communes souhaiteraient s’investir dans un projet éolien sur leur territoire. Mais quel en est vraiment le coût ? La présente contribution a pour objet de fournir des informations sur la structure du coût d’un projet éolien.
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>>quelle est la répartition des coûts entre les différents postes d’un projet
Décrets et Arrêtés
13 février 2006
Loi relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement et à la participation du public dans l'élaboration des plans et des programmes relatifs à l'environnement.
CHAPITRE Ier. - Dispositions générales et définitions.
Art. 1-5
CHAPITRE II. - Champ d'application.
Art. 6-8
CHAPITRE III. - Rapport sur les incidences environnementales et évaluation des effets transfrontières des plans et programmes réputés avoir des incidences notables sur l'environnement.
Art. 9-13
CHAPITRE IV. - Consultation du public lors de la procédure d'élaboration, de modification et de réexamen des plans et programmes soumis à évaluation des incidences sur l'environnement et des plans et programmes relatifs à l'environnement.
Art. 14
CHAPITRE V. - Décision et suivi.
Art. 15-17
CHAPITRE VI. - Dispositions finales.
Art. 18-22
ANNEXES.
Art. N1-N2
Régionale
1 mai 2004
Convention DGATLP/DOH/LOG/GD/AB/03.44732 financée par le Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement. Rapport final mai 2004.